compte rendu conseil du 19 mai 2017

 

Le conseil municipal s’est réuni à la mairie le vendredi 19 mai 2017 à 20 heures 30, sous la présidence de Daniel Calame, Maire.

 

 

 

 

Présents :

Calame D, Deguet R, Labaye J, Renault S, Lagonotte I, Grenouilloux S, Bluet B, Dos Santos Y, Lagonotte F,

Lagonotte N

Absents excusés

Ducrocq B, Denis B

Secrétaire de séance : 

Bertrand Bluet

 

Sylvestre Grenouilloux donne lecture du compte rendu de la séance du 11 avril 2017. Celui-ci est adopté à l’unanimité et n’appelle aucune observation.

 

Rémy Deguet explique que des hirondelles qui nichent à la boulangerie souillent les abords. Le conseil propose de mettre en œuvre une solution qui ne nuise pas aux oiseaux.

 

 

 

PADD

 

Le Maire explique que dans le cadre de l’élaboration du PLUi, il convient d’organiser en Conseil Municipal un débat sur les orientations du Plan d’Aménagement et de Développement Durable (PADD), document préalablement diffusé aux membres du conseil et dont il précise le contenu.

 

Après débat, ce document est adopté à l’unanimité. Sylvestre Grenouilloux suggère d’élaborer une charte de construction et d’implantation des bâtiments par rapport aux éléments du paysage.

 

 

 

Inscription des chemins ruraux et voies communales au plan départemental de randonnée.

 

Dans le cadre de l’opération de « requalification randonnée » menée par la communauté de Communes de la Marche Berrichonne, une réflexion a été menée sur l’évolution des itinéraires de Promenade et de randonnée sur notre commune et sur la mise en place de liaisons intercommunales confortant le maillage randonnée sur les 9 communes de la CDC.

 

Le Conseil Municipal approuve les nouveaux itinéraires de Promenade et de Randonnée (PR)  et le Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (P.D.I.P.R.) et décide de la suppression et du débalisage des anciens itinéraires.

 

Pour rappel, le topoguide des randonnées réalisé par le syndicat mixte du Pays du Val de Creuse est disponible en mairie et dans les offices de Tourisme au prix de 10 euros

 

Sylvestre Grenouilloux propose de le compléter par un guide des sculptures présentes sur notre territoire.

 

Un projet de sentier d’interprétation du paysage est également évoqué.

 

 

 

Redevance d’occupation du domaine public routier

 

Le conseil donne son accord à l’unanimité pour la perception auprès d’Orange d’une redevance calculée au prorata de la longueur des lignes téléphoniques implantées sur le territoire communal, d’un montant de 1402,45 euros.

 

 

 

Augmentation de crédits au compte 2051.

 

L’acquisition de différents modules du logiciel de comptabilité de la mairie nous conduit à procéder à une augmentation de crédits au compte 2051 : concessions et droits similaires, d’un montant de 2000 euros. Celle-ci est adoptée à l’unanimité.

 

 

 

Personnel communal : autorisation d’absence pour événements familiaux.

 

Le conseil approuve à l’unanimité le tableau élaboré par le comité technique du centre de gestion de l’Indre en date du 24 mars 2017 fixant la durée maximale des autorisations pouvant être accordées aux agents pour des événements familiaux. Le Maire rappelle que ces autorisations d’absence pour événements familiaux ne constituent pas un droit et qu’il  revient à l’autorité territoriale  de juger de leur opportunité en tenant compte des nécessités du service.

 

 

 

 

 

Demande de subvention pour des équipements à destination des  cyclistes à Fougères.

 

Le conseil approuve le plan de financement de ce projet pour un budget de 31 852 euros. Deux subventions sont attendues : l’une (d’ores et déjà acquise) dans le cadre de Territoire à énergie positive, pour le financement des vélos à assistance électrique à hauteur de 50 %, soit une subvention d’un montant de 5451 euros ; l’autre dans le cadre de Leader à hauteur de 13200 euros.

 

 

 

QUESTIONS DIVERSES

 

 

 

Renoncement à son droit de préemption.

 

Le maire explique qu’il a renoncé à exercer son droit de préemption sur différents biens qui se sont vendus récemment dans le bourg (3 terrains cadastrés en section  C  aux numéros 602, 610 et 611 (Les Prés de Saint-Plantaire) ainsi qu’une maison cadastrée en section C au numéro 361).

 

 

 

Travaux en cours.

 

Daniel Calame explique qu’Emmanuel Malesset devrait nous présenter dans les semaines à venir le projet de hangar de stockage bois avec couverture photovoltaïque.

 

Joël Labaye évoque le projet de raccordement au réseau d’assainissement collectif du village de Beauvais et d’extension du réseau d’assainissement collectif de la Hutte.

 

 

 

Manifestations culturelles

 

Dans le cadre de la  Parenthèse musique une  série de concerts gratuits sera  proposée du 7 juillet au 22 août, dans sept communes de la Vallée de la Creuse. A Saint Plantaire, la guitare sera cette année à l’honneur avec un concert de Gaël Villepoux qui se produira à l’église le 11 juillet à 21H00.  

 

Rémy Deguet fait part de la suspension de la participation de la commune au concours régional des villages fleuris tout en précisant que les efforts de fleurissement seront maintenus. Il rappelle que la commune participe toujours au concours départemental des maisons fleuries.

 

Sylvestre Grenouilloux suggère d’aménager les abords de la station d’épuration à Saint-Léon.

 

Yvette Dos Santos demande où en est le remplacement de la table de pique-nique de Fougères. Rémy Deguet précise qu’elle a été achetée et qu’elle va être posée.

 

Le Maire présente le projet de création d’un Parc Naturel Régional Sud Berry, s’étendant sur les territoires des Pays de la Châtre  et  Pays Saint-Amandois. Une vaste étude devrait permettre de mieux cerner les enjeux et l’intérêt pour nos territoires de se doter d’un PNR. Celle-ci fera l’objet d’une très large concertation avec  les partenaires institutionnels et tous les acteurs locaux concernés.

 

Bertrand Bluet interroge le Maire sur la mise en place de la garderie. Celle-ci fonctionnera à Cuzion et Orsennes dès la rentrée prochaine, dès 7H00 et jusqu’à 19H00, tous les jours sauf le mercredi après-midi où les enfants pourront rejoindre les Galoupiots (centre de loisirs).

 

Fin de la séance à 23H30

 

 

 

Le conseil municipal rappelle aux habitants de la communes que l'usage d'herbicide est rigoureusement interdit sur les abords des fossés et fortement déconseillé sur les accotements.

La commune s’est engagée au vu des dispositions du code rural et de la loi relative à l’usage des produits  phytopharmaceutiques  (pesticides) à  supprimer l’emploi de ces produits sur les espaces communaux (avec dérogation pour  le cimetière).

Dans le cadre de la protection des cours d’eau (ruissellements, fossés) et de la biodiversité (insectes, polinisateurs) nous nous efforçons d’adopter des pratiques respectueuses de l’environnement et nous invitons  tous les administrés  (et exploitants agricoles) à respecter ces dispositions afin de  participer à l’effort collectif de protection de l’environnement et de nos paysages en bordures de routes.                                                                                                               Merci

 

 

 

Rappel :

 

PLUi : Réunion publique sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable,

 

 le jeudi 22 juin à 18h30 à la salle des fêtes d’Aigurande

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Le jeudi 22 juin 2017 de 8 h 30 à 10 h au  restaurant « La Pierre là »

 

Ouvert à tous